Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 10 Juillet 2024

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales d'Utilisation ("CGU") avant d'utiliser le site web [URL de votre site] (le "Site") et les services de coaching personnel et individuel (les "Services") proposés par [Votre Nom / Nom de l'entreprise] ("nous", "notre", "nos"). Votre accès et votre utilisation du Site et des Services sont conditionnés par votre acceptation et votre respect de ces CGU. Ces CGU s'appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent le Site ou les Services.

1. Acceptation des Conditions

En accédant ou en utilisant le Site ou les Services, vous acceptez d'être lié par ces CGU. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie quelconque des conditions, vous ne pouvez pas accéder au Site ou utiliser les Services.

2. Description des Services

Nous offrons des services de coaching personnel et individuel visant à aider les clients à atteindre leurs objectifs personnels et professionnels. Les détails spécifiques des services, y compris la durée, la fréquence et les tarifs, seront convenus individuellement avec chaque client et formalisés dans un accord de coaching distinct si nécessaire.

Le coaching n'est pas une thérapie, un conseil psychologique ou un traitement médical. Le coach ne diagnostique ni ne traite aucun trouble mental ou médical. Si vous avez besoin d'une aide psychologique ou médicale, veuillez consulter un professionnel qualifié.

3. Utilisation du Site

Vous acceptez d'utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément à ces CGU. Vous ne devez pas utiliser le Site :

D'une manière qui viole toute loi ou réglementation applicable.
Pour exploiter, nuire ou tenter d'exploiter ou de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit.
Pour transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité (spam).
Pour usurper l'identité ou tenter d'usurper l'identité de [Votre Nom / Nom de l'entreprise], d'un employé, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité.
Pour vous engager dans toute autre conduite qui restreint ou inhibe l'utilisation ou la jouissance du Site par quiconque, ou qui, selon nous, pourrait nuire à [Votre Nom / Nom de l'entreprise] ou aux utilisateurs du Site.

4. Propriété Intellectuelle

Le Site et son contenu original (à l'exclusion du contenu fourni par les utilisateurs), ses caractéristiques et ses fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive de [Votre Nom / Nom de l'entreprise] et de ses concédants de licence. Le Site est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et d'autres lois de France et des pays étrangers. Nos marques et habillages commerciaux ne peuvent être utilisés en relation avec aucun produit ou service sans le consentement écrit préalable de [Votre Nom / Nom de l'entreprise].

Tout matériel fourni pendant les sessions de coaching (documents, exercices, etc.) est destiné à l'usage personnel du client et ne peut être reproduit, distribué ou utilisé à des fins commerciales sans notre autorisation écrite.

5. Paiements et Remboursements (pour les Services de Coaching)

Les conditions de paiement pour les Services de coaching seront définies dans l'accord de coaching individuel. Les paiements sont généralement dus avant le début des sessions ou selon un calendrier convenu. La politique d'annulation et de remboursement sera également précisée dans l'accord de coaching. En règle générale, les annulations doivent être faites au moins [par exemple, 24 heures] avant la session prévue pour éviter des frais. Les remboursements pour les services non utilisés peuvent être envisagés au cas par cas.

6. Confidentialité

Nous nous engageons à protéger votre vie privée. Notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante de ces CGU, décrit comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles. Veuillez la consulter ici.

Toutes les communications entre le coach et le client pendant les sessions de coaching sont confidentielles, sous réserve des exceptions légales (par exemple, risque de préjudice pour soi-même ou autrui).

7. Limitation de Responsabilité

En aucun cas [Votre Nom / Nom de l'entreprise], ni ses directeurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés, ne pourront être tenus responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, sans s'y limiter, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de (i) votre accès ou utilisation ou incapacité d'accéder ou d'utiliser le Site ou les Services ; (ii) toute conduite ou contenu d'un tiers sur le Site ou pendant les Services ; (iii) tout contenu obtenu à partir du Site ou des Services ; et (iv) l'accès, l'utilisation ou l'altération non autorisés de vos transmissions ou de votre contenu, que ce soit sur la base d'une garantie, d'un contrat, d'un délit (y compris la négligence) ou de toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de la possibilité de tels dommages.

Le client reste seul responsable des décisions et actions prises à la suite du coaching. Le coach ne garantit aucun résultat spécifique, car le succès dépend en grande partie de l'engagement et des efforts du client.

8. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces CGU à tout moment. Si une révision est importante, nous nous efforcerons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion. En continuant d'accéder ou d'utiliser notre Site ou nos Services après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées.

9. Droit Applicable

Ces CGU seront régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Tout litige découlant de ou en relation avec ces CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [Ville compétente, par exemple, Paris].

10. Contactez-Nous

Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à :

[Votre Nom / Nom de l'entreprise]
[Votre Adresse E-mail de contact, ex: [email protected]]
[Votre Adresse Postale, si applicable]